L'intégralité du site du site «Album de nos souvenirs à Maison
carrée» est protégée par les législations françaises et
internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits
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téléchargeables. L'ensemble des textes, graphismes, icônes,
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généralement l'ensemble des éléments composant le site «
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l'article L122-4 du code de la propriété intellectuelle, faire l'objet
d'une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou
partielle, sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation
expresse et préalable du Webmaster du site « Album de nos
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Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de
contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile ou pénale de
son auteur. Le webmaster du site se réserve le droit d'engager
des poursuites judiciaires à l'encontre de toute personne qui
n'aurait pas respecté cette interdiction.
De même, il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le
nom « Album de nos souvenirs à Maison carrée » à quelque titre
que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l'accord
préalable et écrit du Webmaster du site.
Ainsi, pour toute demande de reproduction d'éléments contenus
dans le site « Album de nos souvenirs à Maison carrée » merci de
me contacter avec le formulaire de contact.
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