L'intégralité du site du site Souvenirs - Maison carrée est protégée
par les législations françaises et internationales relatives à la
propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont
réservés, y compris pour les documents téléchargeables.
L'ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans,
logos, vidéos, sons, marques (…) et plus généralement l'ensemble
des éléments composant le site Souvenirs- Maison carrée et le site
lui-même ne peuvent conformément à l'article L122-4 du code de la
propriété intellectuelle, faire l'objet d'une quelconque représentation
ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce
soit, sans l'autorisation expresse et préalable du Webmaster du
site Souvenirs - Maison carrée.
Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de
contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile ou pénale de
son auteur. Le webmaster du site se réserve le droit d'engager des
poursuites judiciaires à l'encontre de toute personne qui n'aurait pas
respecté cette interdiction.
De même, il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom
« souvenirs-maisoncarree.fr » à quelque titre que ce soit et sur
quelque support que ce soit sans l'accord préalable et écrit du
Webmaster du site.
Ainsi, pour toute demande de reproduction d'éléments contenus
dans le site Souvenirs-Maison carrée, merci de me contacter avec
le formulaire de contact.